Tapage nocturne et autres troubles du voisinage : que faire ?
Les troubles du voisinage représentent tout agissement ou comportement d’un locataire pouvant nuire ou déranger les autres occupants d’un immeuble. Il peut s’agir de nuisances sonores, d’odeurs, de propos déplacés, etc.
Comment réagir face à des troubles du voisinage ?
La vie en société induit de nombreux inconvénients. On peut parler de troubles du voisinage lorsque les agissements des autres locataires portent atteinte au quotidien à la tranquillité du voisinage.
Dans tous les cas, tous les bruits ou tapages injurieux, qu’ils soient diurnes ou nocturnes, pouvant nuire à la tranquillité de ses voisins sont passibles de sanctions, peu importe que vous habitiez en ville ou à la campagne.
Troubles du voisinage : de quoi s’agit-il ?
Les troubles du voisinage peuvent entraîner de nombreux conflits, dont la plupart se terminent aujourd’hui devant les tribunaux. Il s’agit de nuisances, sonores ou olfactives, ou de désordres causés par un voisin et pouvant porter préjudice aux personnes habitant à proximité de ce dernier.
Il importe toutefois de bien distinguer les troubles normaux du voisinage des troubles anormaux. Les premiers ne sont pas forcément répréhensibles tandis que dans le second cas, en tant que victime, vous pouvez réclamer un dédommagement de la part de votre voisin.
Troubles du voisinage : les recours possibles
Si vous êtes la victime de troubles occasionnés par l’un de vos voisins, vous devez en premier lieu tenter de régler le problème à l’amiable. Certaines personnes ne se rendent pas toujours compte des nuisances qu’elles occasionnent, auxquelles elles pourront alors mettre fin immédiatement. Si votre voisin ne se montre pas conciliant, adressez-lui un courrier pour lui rappeler votre visite ainsi que la situation.
Toujours pas d’évolution ? Envoyez-lui cette fois-ci un courrier recommandé avec accusé de réception. L’intervention d’un conciliateur de justice permet souvent de trouver une solution à l’amiable. Si ce recours échoue encore, vous pourrez saisir les tribunaux. Toutefois, il s’agit souvent d’une procédure coûteuse et longue.
Comment lutter contre le tapage nocturne ?
On fait référence à du tapage nocturne quand les nuisances se produisent entre 22 heures du soir et 07 heures du matin. Le tapage nocturne ne concerne pas seulement les bruits répétitifs. Pour remédier à ce problème, il faut tout d’abord entamer une démarche de conciliation. Essayez d’expliquer à votre voisin les désagréments causés par ses nuisances sonores.
Si suite à cela, il ne modifie pas son comportement, vous devez lui adresser un courrier simple, suivi d’un courrier recommandé A/R s’il ne se montre toujours pas conciliant. Vous pouvez faire intervenir le syndic de copropriété de votre immeuble pour essayer de trouver une issue favorable à votre problème. Un conciliateur de justice peut de même intervenir pour tenter de régler le litige.
Vous pouvez contacter les forces de l’ordre pour constater les nuisances sonores dont vous êtes victimes, si ces dernières sont vraiment avérées. Dans le cas contraire, vous risquerez d’être condamné pour dénonciation calomnieuse. En dernier recours, vous avez la possibilité de saisir l’affaire devant les tribunaux pour avoir gain de cause.