Qu’est-ce que les licences Creative Commons ?

Les mentions des licences Creative Commons sont omniprésentes sur internet. Pourtant, peu de gens s'intéressent réellement aux particularités et caractéristiques de ces crédits. Voici donc tout ce qu'il faut savoir sur ces licences.

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Licences Creative Commons : les origines et les objectifs

Origine

Les utilisateurs d’internet découvrent pour la première fois les licences Creative Commons en décembre 2002. Cette date correspond au moment où l’organisation du même nom a diffusé les caractères et les règles qui définissent ces licences.

L’association jugeait à l’époque que les lois des pays couverts par internet représentent trop souvent un obstacle significatif à la diffusion d’œuvres multimédias sur cet espace virtuel.

Objectif

Les créateurs de ces licences ont donc établi une autre manière d’aborder la propriété intellectuelle, en reconnaissant et protégeant les droits d’auteurs, non sans permettre une large diffusion des œuvres visuelles sur internet.

La libre circulation des productions artistiques personnelles ou professionnelles est ainsi garantie. L’auteur conserve toutefois la paternité de l’oeuvre et peut appliquer certaines restrictions quant à l’utilisation de sa réalisation.

Comment fonctionnent les licences Creative Commons ?

Un système basé sur plusieurs associations binaires

L’adaptation des licences Creative Commons à la législation française permet aux auteurs d’exercer leurs droits et bénéficier en même temps d’une large exposition. La version française du système fixe les paramètres suivants, lesquels peuvent être associés de façon binaire :

• La paternité de l’oeuvre doit être mentionnée dans les partages et les modifications, lorsque le titulaire des droits l’exige. La paternité est représentée par le signe BY dans les licences CC.
  · Pas de modification (NP) : L’auteur interdit toute conception d’une œuvre multimédia sur la base de l’une de ses œuvres marquées de ce sigle. Cela inclut la traduction, l’adaptation et même la fusion avec d’autres réalisations.
• Partage selon les mêmes Conditions initiales (SA) : les œuvres frappées de ce signe peuvent servir à la création de productions dérivées, qui peuvent être partagées et utilisées seulement dans les mêmes conditions que l’oeuvre source.
• Pas d’utilisation Commerciale (NC) : ce contrat stipule clairement que seuls les usages non commerciaux de l’oeuvre sont autorisés par l’auteur. Toute personne ou entité désireuse d’utiliser ses réalisations à des fins commerciales doit demander sa permission.

L’association de ces droits et paramètres sont à l’origine des 6 licences CC, que sont : CC-BY / CC-BY-NC / CC-BY-SA / CC-BY-NC-SA/ CC-BY-NC-NP / CC-BY-NP. Dans ces licences, le signe CC renvoie à Creative Commons.

L’utilisation des fichiers sous licences CC

Les licences Creative Commons encadrent de manière plus ou moins souple la façon dont tous les utilisateurs d’internet diffusent et emploient les créations disponibles sur ce réseau. Ainsi, si vous voulez, par exemple, créer une œuvre personnelle à partir d’une production existante, vous devez exclure d’emblée les réalisations distribuées sous la licence ND.

Les œuvres sous licence NC ne peuvent être non plus diffusées sur une page web qui contient de la publicité. En toute circonstance, il faut préciser la paternité des fichiers multimédias partagés sur un blog ou un site en affichant le lien de la source et l’identité de l’auteur.